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Éditeur du site

Rahaty — projet en construction, marque en cours de dépôt à l'OMPIC.

Le nom complet de l'éditrice peut être communiqué à toute personne justifiant d'un intérêt légitime, sur simple demande à contact@rahatyapp.com.

Hébergement

Le site rahatyapp.com est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave, Walnut CA 91789, USA.

Nom de domaine

Le domaine rahatyapp.com est enregistré chez Viaduc, France.

Base de données

Les données collectées via les formulaires sont stockées de manière sécurisée sur Supabase (serveurs Union Européenne — Ireland).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, marque Rahaty) sont la propriété exclusive de leur éditrice et protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.

Statut juridique

Le site est édité par une personne physique en tant que projet personnel non-commercial. Aucune structure juridique n'est encore constituée. La marque Rahaty est en cours de dépôt auprès de l'OMPIC (Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale).

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Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la loi marocaine. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux de Rabat.

Mise à jour

Ces mentions légales sont susceptibles d'évoluer. Dernière mise à jour : août 2026.

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